Type de contenu : Texte Image fixe
Type de médiation : sans médiation
Titre(s) : Institutions judiciaires [Texte imprimé] / Héraud, Alain ; Maurin, Eric
Auteur(s) : Héraud, Alain
Autre(s) auteur(s) : Maurin, André (1948-....)
Mention d'édition : 2e éd.
Editeur, producteur : Paris : Sirey, 1998
   (61-Lonrai; Normandie roto impr.)
Description matérielle : 262 p. : tab. ; 21 cm
Collection : Aide-mémoire
ISBN : 2-247-03065-3
Appartient à la collection : Aide-mémoire (Paris. 1996) 1275-2053 1998
Classification décimale Dewey : 347.440 13 23
Note sur les bibliographies et les index : Index
Résumé ou extrait : Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples, tableaux et schémas, présente de façon très structurée les institutions judiciaires françaises au sens large, c'est à dire les fondements, l'organisation, le fonctionnement des tribunaux. Il traite aussi des règles de procédure, des voies de recours et de l'exécution des décisions juridictionnelles (civiles, pénales, administratives).
Sujet(s) : justice (droit)
  droit
Sujet - Nom commun : Justice -- Administration -- France
Forme, genre ou caractéristiques physiques : Manuels d'enseignement supérieur
